Un Pharmacien travaille depuis 10 ans avec le même adjoint et se félicite de leur très bonne collaboration. Il décide de mettre en place une épargne salariale, (enveloppes PEE- PERCO) pour préparer leur retraite mais aussi récompenser chaque année ce salarié.
Il met en place un abondement à 300%, et des prélèvements automatiques sur son comptes personnel (100 € par mois sur PEE/PERCO pour ses versements volontaires) et celui de son cabinet (300 € pour l’ensemble des abondements).
Son adjoint quant à lui verse 500 € en fin d’année sur le PEE, et la Pharamcie abonde donc sur base de 1 500 €. De ces 1 500 € il faut enlever la CSG/RDS (au taux de 8%, le salarié reçoit donc un abondement net de CSG/RDS donc 1 380 €) et éventuellement des frais d’acquisition des unités de comptes qui servent de support au placement.
Sur le compte de la salariée c’est donc 1 850 € qui sont investis sur un fond « profil équilibré » choisi par cette dernière .
Chaque année l’opération est renouvelée. Au bout de 12 ans, ce fond qui a rapporté 4% par an en moyenne permet à son adjoint d’avoir sur son compte individuel PEE, un capital de 27 873 €.
Son adjoint décide d’acquérir sa première résidence principale et donc peut retirer en bloc l’ensemble de son épargne. Après paiement de la CSG/RDS sur les plus values, il peut faire un apport de 23 553 € à son projet immobilier.
Cette épargne salariale constitue alors un vrai outils de gestion salariale et pour le Pharmacien, l’abondement versé à son salarié représente un bien moindre coût qu’une prime exceptionnelle.
Pour rappel le Pharmacien maitrise chaque année le taux d’abondement et peut le diminuer , voir le supprimer par décision unilatérale.
Si une pharmacie aurait par exemple deux collaboratrices, dont l’une serait depuis peu de temps salariée de leur structure, et afin d’avoir une période « d’observation » avant qu’elle puisse participer pleinement à l’épargne salariale mise en place il peut être utilisé par exemple un abondement avec un taux unique et des plafonds différenciés par paliers d’ancienneté.
Taux d’abondement à 300% plafonné à :
- 200 € pour les moins d’1 an d’ancienneté
- 600 € pour les moins de 3 ans d’ancienneté
- 1 200 € pour les moins de 5 ans d’ancienneté
- 8% du PASS pour les plus de 5 ans d’ancienneté
La mise en place de plafonnements vis à vis de salariés doivent être cohérents et correspondre à des critères objectifs sous peine d’être requalifiés, notamment par l’URSSAF en cas de contrôle. Et il est très important de respecter le droit d’information a chacun des salariés.
- DUCASSE ,50 ans, son épouse est salariée au sein de sa pharmacie. Il veut mettre en place une épargne salariale et optimiser les abondements de son officine. Son activité est en pleine vitesse de croisière, ses crédits professionnels terminés et il a réalisé en 2015 un BIC de 130 000 €. Le salaire de son conjoint est de 18 000 €/ an.
Pour pouvoir atteindre les plafonds d’abondements PEi et PERCOi (9 268 € en 2016) avec un taux d’abondement à 300% (maximum légal), il suffit de verser 1/3 de cette somme, soit 3 089 €.
Sachant que le versement volontaire est plafonné à 25% de la rémunération brute annuelle, la rémunération de son épouse devra être de 4 fois 3 089 €, soit 12 356 € minimum. Dans le cas présent son épouse peut profiter pleinement des abondements.
| Flux | Monsieur
(TNS) |
Madame
(salariée) |
TOTAL |
| Versements volontaires | PEI : 1 046 €
PERCOI : 2 092 € |
PEI : 1 046 €
PERCOI : 2 092 € |
|
| Plans d’épargne (abondement) |
PEI : 3 138 €
PERCOI : 6 276 € |
PEI : 3 138 €
PERCOI : 6 276 € |
PEI : 6 276 €
PERCOI : 12 552 € |
| Montant total annuel | 12 356 € | 12 356 € | 25 104 € |
Montant total versé sur les plans d’épargne chaque année : 24 720 € dont 18 540 € sortis de l’entreprise sans impôts et allégés en charge*
- Bruts de CSG/CRDS, contribution de 20% de forfait social
SI vous avez la possibilité d’optimiser votre Epargne Salariale dans le cadre de votre pharmacie ou laboratoire avec utilisation des abondements au maximum autorisé (300%) et que vous pourrez coupler PEE et PERCO, faites le !!!! Et votre effort d’épargne à terme sera largement récompensé avec un capital conséquent au moment de la retraite
Au total vous pourrez épargner un peu plus de 12 300 € par an (plafonds 2016), dont près de 3 100 € de versement volontaires et 9 200 € d’abondements par votre entreprise.
Prenons l’exemple d’un Biologiste qui aurait un effort constant d’épargne durant 15 ans, de 50 ans à 65 ans, âge auquel il aurai décidé de prendre sa retraite, sur base de 3 000 € de versements volontaires et de 9 000 € abondés par son cabinet , donc en utilisant les plafonds quasiment à leur maximum.
Partons du principe que son PEE (alimenté à hauteur de 4 000 € par an) disponible a chaque fois avec un décalage de 5 ans, soit conservé jusqu’à sa retraite, (pas de besoins particuliers à mobiliser cette épargne en cours de sa carrière)
Sur base d’une rémunération moyenne de son épargne de 4% investie sur un profil équilibré (frais sur unités de comptes inclus) Il aurait alors un capital net d’impôt de 236 347 € (hors indexation des versements). De quoi bien appréhender l’échéance de la retraite !
Les plus values seront soumises aux prélèvements sociaux (15,5%).
Après prélèvements sociaux le professionnel de la santé disposera d’un capital de 227 613 € !
Vous avez sur notre site un logiciel qui vous permet de calculer le capital obtenu au moment de la retraite, dans le cadre d’un épargne salariale tenant compte notamment de vos versements volontaires et du niveau d’abondement retenu, et de l’orientation choisie pour votre épargne (3 choix)
Voir « Simulateur de votre épargne salariale »
Si vous a eu la très bonne idée d’ouvrir une Assurance Vie antérieure au cours de votre carrière au moins 8 ans avant votre retraite, vous aurez la possibilité de verser votre capital accumulé sur votre Epargne Salariale sur ce réceptacle alors complètement défiscalisé.
Sur base d’un rapport moyenne de 3% net (fond en euros sans frais d’entrée), vous pourrez alors vous constituer des revenus complémentaires de 6 828 € par an (569 € par mois), tout en conservant un capital net d’impôt de près de 228 000 € , totalement disponible et transmissible hors droits de succession dans la majorité des cas en cas de décès.